Accueil Mentions légales

Mentions légales

par Bascos Rencontre

Bienvenue sur le site internet Les Bascos (ci-après dénommé le « Site »), accessible à l’adresse https://www.lesbascos.fr. L’utilisation de ce Site est régie par les présentes mentions légales. En naviguant sur ce Site, vous acceptez les termes énoncés ci-dessous. Ces mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment.

1. Informations Générales sur l’Éditeur

Le Site est édité et administré par :

Le directeur de la publication est responsable des contenus publiés sur le Site et veille à leur conformité légale.

2. Hébergement du Site

Le Site est hébergé par la société o2switch, reconnue pour la qualité et la sécurité de ses services d’hébergement.

  • Nom de l’hébergeur : o2switch
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
  • SIRET : 510 909 807 00032

L’hébergeur garantit la sécurité des données du Site et assure son fonctionnement technique.

3. Propriété Intellectuelle

L’intégralité du contenu présent sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, sons, codes informatiques et bases de données, est protégée par le droit de la propriété intellectuelle.

  • Titularité : Tous les droits sont réservés à Bascos Rencontre, sauf mention contraire.
  • Utilisation interdite : Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, même partielle, du contenu du Site sans autorisation écrite préalable constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle et est passible de sanctions civiles et pénales.

Si vous souhaitez réutiliser un contenu du Site, veuillez contacter l’éditeur à l’adresse : contact@lesbascos.fr.

4. Responsabilité de l’Éditeur

4.1. Contenu du Site
L’éditeur s’efforce de fournir des informations exactes, complètes et mises à jour sur le Site. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’éditeur décline toute responsabilité pour :

  • Les dommages résultant de l’utilisation des informations contenues sur le Site.
  • Les erreurs ou omissions dans les contenus publiés.

L’utilisateur est invité à vérifier les informations présentes sur le Site avant toute prise de décision ou action.

4.2. Disponibilité du Site
Le Site est normalement accessible 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l’éditeur se réserve le droit d’interrompre l’accès au Site pour des raisons techniques, de maintenance ou pour tout autre motif sans préavis.

4.3. Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif et l’éditeur n’assume aucune responsabilité quant au contenu, aux services ou à la sécurité de ces sites externes.

5. Protection des Données Personnelles

5.1. Collecte des données personnelles
Dans le cadre de son fonctionnement, le Site peut collecter des données personnelles (nom, e-mail, numéro de téléphone, etc.) via ses formulaires de contact ou d’inscription. Ces données sont strictement nécessaires à la fourniture des services demandés.

  • Responsable du traitement : Bascos Rencontre
  • Finalités : Répondre aux demandes des utilisateurs, améliorer l’expérience utilisateur et assurer le suivi des échanges.
  • Base légale : Consentement explicite de l’utilisateur ou intérêt légitime selon les cas.

5.2. Conservation des données
Les données collectées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été recueillies, conformément aux lois en vigueur.

5.3. Droits des utilisateurs
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :

  • Droit d’accès à vos données.
  • Droit de rectification ou d’effacement de vos données.
  • Droit d’opposition au traitement de vos données.
  • Droit à la portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante : contact@lesbascos.fr.

5.4. Cookies et traceurs
Le Site utilise des cookies pour améliorer la navigation et recueillir des données statistiques sur les visites. En naviguant sur le Site, vous acceptez l’utilisation de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies à tout moment. Cependant, certaines fonctionnalités du Site pourraient être altérées.

6. Conditions d’Utilisation du Site

6.1. Obligations des utilisateurs
En naviguant sur le Site, l’utilisateur s’engage à respecter les lois et réglementations en vigueur ainsi que les présentes mentions légales. L’utilisateur s’interdit :

  • Toute utilisation frauduleuse du Site ou de ses contenus.
  • Toute tentative d’accès non autorisé aux systèmes du Site.

6.2. Exclusion de responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, notamment :

  • Perte de données.
  • Intrusion illégale ou piratage.
  • Problèmes techniques indépendants de la volonté de l’éditeur.

7. Sécurité des Données

L’éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données des utilisateurs contre tout accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction. Ces mesures incluent :

  • Le chiffrement des données sensibles.
  • L’accès restreint aux données personnelles.
  • La surveillance des systèmes pour détecter les failles de sécurité.

8. Modification des Mentions Légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment pour refléter des évolutions légales ou techniques. Il est conseillé aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

9. Droit Applicable et Juridiction Compétente

Le contenu des présentes mentions légales est soumis au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du Site, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire.

En cas d’échec, les tribunaux compétents seront ceux situés dans le ressort de la juridiction correspondant au siège social de l’hébergeur ou de l’éditeur.

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales ou pour signaler un contenu inapproprié, vous pouvez contacter l’éditeur :